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Marques déposées par monsieur BOURDOIS FRANCOIS
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ACP VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACP VEGETAL
M. BOURDOIS FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4356131
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
ACP VEGETAL de BOURDOIS FRANCOIS

Présentation de la marque ACP VEGETAL

Déposée le 20 avril 2017 par monsieur BOURDOIS FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACP VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur BOURDOIS FRANCOIS domicilié(e) 7 Rue Léon Guilloux - 22110 - ROSTRENEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURDOIS FRANCOIS domicilié(e) 7 RUE Léon Guilloux - 22110 - ROSTRENEN - France.

La marque ACP VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP VEGETAL arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

BOURDOIS FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Breizh PATURE


M. BOURDOIS FRANCOIS - 7 Rue Léon Guilloux - 22110 - ROSTRENEN - France


M. BOURDOIS FRANCOIS - 7 RUE Léon Guilloux - 22110 - ROSTRENEN - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Services de logistique en matière de transport.